SUN VALLEY POULTRY LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni
Numéro de dépôt :
95562665
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
Présentation de la marque Q SUN VALLEY SELECTED QUALITY
Déposée le 14 mars 1995 par la société SUN VALLEY POULTRY LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q SUN VALLEY SELECTED QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la société SUN VALLEY POULTRY LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Grandstand Road HEREFORD HR4 9PB,ROYAUME UNI (dossier no 2277794) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2277794) - 92659 - France.
La marque Q SUN VALLEY SELECTED QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q SUN VALLEY SELECTED QUALITY est expirée depuis le 14 mars 2015.
SUN VALLEY POULTRY LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
SUN VALLEY POULTRY LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - Grandstand Road HEREFORD HR4 9PB,ROYAUME UNI (dossier no 2277794) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2277794) - 92659 - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277794 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Viande, poisson, volaille et gibier; produits alimentaires contenant les produits précités: viande, poisson, volaille et gibier sous forme de beignets et/ou panés; salades de fruits, salades de légumes, légumes conservés, séchés et cuits; ufs, repas préparés; tourtes, pâtés en croûte, pizzas; sauces; sauces à salade; viande, poisson, volaille ou gibier en croûte; céréales, préparations faites de céréales; pâtes alimentaires, riz, nouilles, spaghetti, pain; épices; quiches, tartes salées et tartes sucrées; produits alimentaires contenant un ou plusieurs des produits précités
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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